Ordre du jour, procès-verbaux, et rapports annuels
RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL VILLE DE DIEPPE
Le 8 mars 2010, 19 h
ORDRE DU JOUR
OUVERTURE DE LA RÉUNION
PRIÈRE D’OUVERTURE
AUDIENCE PUBLIQUE
· Modifications proposées au texte de l’Arrêté de zonage no. Z-8 dans le but d’améliorer le système de délivrance de permis d’aménagement et de construction
COMITÉ DU CONSEIL
RAPPORTS DU BUREAU DU DIRECTEUR GÉNÉRAL :
1. Bâtiments municipaux et environnement
1.1 Autorisation de paiement des dépenses – projet de construction – Centre des arts et de la culture de Dieppe
2. Communications
2.1 Autorisation de paiement de dépense – achat de deux enseignes de bienvenue
3. Loisirs et installations municipales
3.1 Convention de partenariat – L’international du cerf-volant à Dieppe Inc. – Dieppe Kite International Inc. et la ville de Dieppe
3.2 Contribution financière de 2010 - L’international du cerf-volant à Dieppe Inc. – Dieppe Kite International Inc.
4. Ingénierie et travaux publics
4.1 Entente modificatrice avec Bell Mobility – installation et opération d’antennes cellulaires – tour d’eau située près du Parc Rotary de St-Anselme
4.2 Achat d’un châssis de camion tandem
4.3 Adoption du rapport final intitulé Problématiques de vitesse sur la rue Gould et le chemin Melanson »
4.4 Projet d’amélioration et de réalignement de la rue Paul – « Memorandum of Agreement » - Ville de Dieppe & Cadillac Fairview Corporation Limited
4.5 Projet d’amélioration et de réalignement de la rue Paul – « Memorandum of Agreement » - Ville de Dieppe & Crombie Property Holdings Limited
4.6 Projet d’amélioration et de réalignement de la rue Paul – « Memorandum of Agreement » - Ville de Dieppe & W.G. Toogood Ltd.
5. Planification et développement
5.1 Demande de modification des arrêtés concernant le plan municipal et de zonage – parcelle de terrain située à l’arrière du 185, av. Acadie (parcelle 10-A) (613090 N.B. Inc. – Pharmasave)
5.2 Permis de construction – février 2010
DEMANDES DE RENSEIGNEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL
DEMANDES DE RENSEIGNEMENT DU PUBLIC
CONSEIL
MOTIONS
1. Bâtiments municipaux et environnement (Paul B.)
1.1 Autorisation de paiement des dépenses – projet de construction – Centre des arts et de la culture de Dieppe
2. Communications (Jody D.)
2.1 Autorisation de paiement de dépense – achat de deux enseignes de bienvenue
3. Loisirs et installations récréatives (Hélène B.)
3.1 Convention de partenariat – L’international du cerf-volant à Dieppe Inc. – Dieppe Kite International Inc. et la ville de Dieppe
3.2 Contribution financière de 2010 - L’international du cerf-volant à Dieppe Inc. – Dieppe Kite International Inc.
4. Ingénierie et travaux publics (Dave M.)
4.1 Entente modificatrice avec Bell Mobility – installation et opération d’antennes cellulaires – tour d’eau située près du Parc Rotary de St-Anselme
4.2 Achat d’un châssis de camion tandem
4.3 Adoption du rapport final intitulé Problématiques de vitesse sur la rue Gould et le chemin Melanson »
4.4 Projet d’amélioration et de réalignement de la rue Paul – « Memorandum of Agreement » - Ville de Dieppe & Cadillac Fairview Corporation Limited
4.5 Projet d’amélioration et de réalignement de la rue Paul – « Memorandum of Agreement » - Ville de Dieppe & Crombie Property Holdings Limited
4.6 Projet d’amélioration et de réalignement de la rue Paul – « Memorandum of Agreement » - Ville de Dieppe & W.G. Toogood Ltd.
5. Planification et développement (Dave M.)
5.1 Demande de modification des arrêtés concernant le plan municipal et de zonage – parcelle de terrain située à l’arrière du 185, av. Acadie (parcelle 10-A) (613090 N.B. Inc. – Pharmasave)
AVIS DE MOTION
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
6. Arrêté no. Z-8-12 modifiant l’Arrêté de zonage de la ville de Dieppe (Dave M.)
6.1 1re lecture – TITRE – version française
6.2 1re lecture – TITRE – version anglaise
7. Arrêté no. 11 (4-2010) modifiant l’Arrêté sur la construction (Dave M.)
7.1 1re lecture – TITRE – version française
7.2 1re lecture – TITRE – version anglaise
NOMINATION
AJOURNEMENT
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